Mentions légales

Mentions légales — Olvensa

Dernière mise à jour : 23 septembre 2026.

Les présentes mentions légales concernent le site Olvensa et sont destinées notamment à fournir aux visiteurs et consommateurs en France des informations claires sur l’éditeur, le fonctionnement du site et les principales règles applicables.

1. Éditeur du site

• Le site olvensa.com est édité sous le nom commercial Olvensa.
• Nom enregistré communiqué pour l’activité : olvensa.
• Exploitante de l’entreprise individuelle : 安田 洋子.
• Lecture phonétique communiquée : やすだ ようこ.
• Statut communiqué : entreprise individuelle.
• Adresse professionnelle déclarée : 284 Higashionaricho 2-chome, Kita-ku, Saitama-shi, Saitama 331-0814, Japon.
• Adresse électronique de contact : payment@olvensa.com.
• Téléphone : +81 70-8376-5296.
• Les présentes mentions n’attribuent pas à l’activité une forme sociétaire qui n’a pas été communiquée.

2. Objet du site

• Le site Olvensa est une boutique en ligne consacrée notamment à la vente de mobilier et d’articles pour la maison.
• Les informations présentées sur le site permettent notamment de consulter les produits, passer une commande et accéder aux politiques applicables.
• Les caractéristiques essentielles, prix et conditions propres à un produit sont présentés dans le parcours de vente.
• Les présentes mentions légales identifient l’éditeur et précisent les principales règles relatives au site.
• Elles ne remplacent pas les Conditions générales de vente, la politique de confidentialité, la politique de livraison ou la politique de retour et de remboursement.

3. Direction et responsabilité de la publication

• Pour l’exploitation du site par une personne physique en entreprise individuelle, la responsabilité éditoriale est exercée par l’exploitante communiquée : 安田 洋子.
• Cette indication concerne la responsabilité de publication du contenu propre à Olvensa.
• Elle ne signifie pas que l’éditeur est l’auteur de tous les contenus ou logiciels provenant de prestataires tiers.
• Les contenus de tiers restent soumis aux droits et responsabilités de leurs titulaires respectifs.
• Une information manifestement erronée peut être signalée au moyen des coordonnées publiées sur le site.

4. Hébergement et infrastructure technique

• Le site utilise Shopify comme plateforme de commerce électronique selon les informations communiquées pour la boutique.
• Shopify fournit l’infrastructure technique utilisée pour l’exploitation de la boutique en ligne.
• Les informations légales propres au prestataire d’hébergement ou à l’infrastructure technique sont celles publiées officiellement par le prestataire concerné.
• Cette page ne fabrique pas une adresse, une raison sociale ou un numéro de téléphone d’hébergeur qui n’a pas été fourni ou vérifié dans les informations de la boutique.
• Lorsqu’une information d’hébergement légalement requise doit être complétée, elle doit correspondre au prestataire réellement utilisé au moment de la publication.
• Un changement futur de plateforme ou d’hébergeur doit entraîner la mise à jour des informations correspondantes.

5. Coordonnées

• Les consommateurs peuvent contacter Olvensa par courrier électronique à payment@olvensa.com.
• Le numéro de téléphone communiqué est +81 70-8376-5296.
• L’adresse professionnelle déclarée est 284 Higashionaricho 2-chome, Kita-ku, Saitama-shi, Saitama 331-0814, Japon.
• Pour une demande relative à une commande, le numéro de commande peut être indiqué afin de faciliter l’identification du dossier.
• Olvensa ne demande pas au client de communiquer son mot de passe ou les données complètes de sa carte bancaire par courrier électronique.

6. Informations commerciales non inventées

• Olvensa ne publie pas dans les présentes mentions un numéro SIRET français qui n’a pas été communiqué.
• Olvensa ne publie pas un numéro RCS français qui n’a pas été communiqué.
• Olvensa ne publie pas un numéro RNE français qui n’a pas été communiqué.
• Olvensa ne publie pas un numéro de TVA intracommunautaire qui n’a pas été communiqué.
• Olvensa ne prétend pas disposer d’un siège social ou d’un établissement en France qui n’a pas été communiqué.
• Olvensa ne présente pas l’activité comme une société française lorsqu’elle a été communiquée comme entreprise individuelle exploitée au Japon.
• Une information d’immatriculation ou fiscale doit être ajoutée uniquement lorsqu’elle correspond à une donnée réelle et applicable.

7. Produits et informations précontractuelles

• Les informations essentielles propres aux produits sont présentées sur les fiches produits et dans le parcours de commande.
• Le client est invité à vérifier les dimensions, matériaux, variantes, quantités et autres caractéristiques affichées avant de commander.
• Les photographies et illustrations ont une fonction de présentation et doivent être lues avec la description du produit.
• Les prix et frais applicables sont ceux présentés au client dans les conditions prévues par la réglementation.
• Les Conditions générales de vente précisent les règles contractuelles applicables aux commandes.

8. Prix et devise

• La boutique est configurée avec l’euro comme devise selon les informations communiquées.
• Le prix applicable à une commande est celui présenté au client avant sa validation, sous réserve des règles légales relatives notamment aux erreurs manifestes.
• Les frais de livraison applicables sont présentés avant la validation définitive de la commande.
• Pour la France, les paramètres communiqués indiquent une livraison standard à 6,90 EUR et une livraison gratuite à partir de 79,00 EUR.
• Une modification future des prix ou frais ne modifie pas rétroactivement une commande déjà conclue.

9. Traitement et livraison

• Le délai opérationnel annoncé pour le traitement d’une commande est de 1 à 3 jours.
• Pour la France, l’estimation de livraison standard communiquée est de 7 à 14 jours ouvrés.
• Les informations effectivement présentées au client avant la commande constituent la référence applicable à celle-ci.
• Les règles impératives relatives aux délais de livraison et aux recours du consommateur demeurent applicables.
• Les détails figurent dans la politique de livraison d’Olvensa.

10. Retours, rétractation et remboursements

• Les consommateurs bénéficient des droits de rétractation applicables aux contrats à distance dans les conditions prévues par la loi.
• Pour les ventes de biens entrant dans son champ d’application, le délai légal de rétractation est en principe de quatorze jours.
• La boutique indique qu’une fonctionnalité électronique de rétractation est installée au moyen de l’application EU Withdrawal Button & Form.
• L’adresse de retour applicable est communiquée au client par courrier électronique dans le cadre du traitement de sa demande.
• Le délai opérationnel annoncé par Olvensa pour le traitement d’un remboursement est de 3 à 5 jours, sans préjudice des délais légaux impératifs.
• Les détails sont précisés dans la politique de retour et de remboursement.

11. Garanties légales

• Les garanties légales applicables aux consommateurs ne sont pas écartées par les présentes mentions.
• Lorsque le Code de la consommation français s’applique, le consommateur bénéficie notamment de la garantie légale de conformité dans les conditions prévues par celui-ci.
• La garantie des vices cachés peut également s’appliquer dans les conditions prévues par le Code civil.
• Une garantie commerciale éventuelle ne remplace pas les garanties légales.
• Les procédures internes d’Olvensa ne peuvent réduire les droits impératifs du consommateur.

12. Paiement

• Les moyens de paiement disponibles sont ceux effectivement proposés dans le parcours de paiement.
• Les informations communiquées pour la boutique indiquent qu’Authorize.net est activé comme prestataire de paiement tiers.
• Les réseaux de cartes indiqués comme activés dans la configuration communiquée comprennent Visa, Mastercard, American Express, JCB, Discover et Diners Club.
• Apple Pay et Google Pay étaient indiqués comme désactivés dans la configuration communiquée et ne sont donc pas présentés ici comme disponibles.
• Les traitements liés au paiement sont soumis aux règles de sécurité et de protection des données applicables.

13. Propriété intellectuelle

• Les textes, signes distinctifs, éléments graphiques, photographies, illustrations, présentations et autres contenus protégés restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs.
• L’accès au site n’emporte aucun transfert général de droits de propriété intellectuelle au visiteur.
• Une reproduction, adaptation, extraction ou réutilisation d’un contenu protégé doit respecter les autorisations requises et les exceptions prévues par la loi.
• Les marques, noms, contenus et technologies appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires.
• Olvensa ne revendique pas de droits sur un contenu appartenant légitimement à un tiers.
• Tout signalement relatif à un droit de propriété intellectuelle peut être adressé au contact publié sur le site.

14. Contenus et exactitude

• Olvensa s’efforce de maintenir les informations propres à la boutique à jour et compréhensibles.
• Une erreur matérielle peut être corrigée lorsqu’elle est identifiée.
• Une correction ultérieure ne doit pas servir à modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue.
• Les informations spécifiques affichées dans le parcours de commande doivent rester cohérentes avec les politiques applicables.
• Les informations de tiers peuvent évoluer indépendamment d’Olvensa et sont appréciées selon leur source et leur contexte.

15. Liens externes

• Le site peut contenir des liens ou fonctions donnant accès à des services exploités par des tiers.
• Un lien vers un site tiers ne signifie pas qu’Olvensa contrôle l’ensemble de son contenu.
• Le visiteur est invité à consulter les conditions et politiques du service tiers concerné lorsqu’il quitte l’environnement d’Olvensa.
• Olvensa ne présente pas comme sien un contenu appartenant à un tiers.
• Les droits impératifs du consommateur envers Olvensa ne sont pas supprimés par l’intervention d’un service tiers dans l’exécution de la commande.

16. Protection des données personnelles

• Les traitements de données personnelles liés au site sont décrits dans la politique de confidentialité d’Olvensa.
• Selon la situation, les données peuvent être traitées pour gérer les commandes, paiements, livraisons, retours, remboursements, comptes, demandes et obligations légales.
• Lorsque le RGPD est applicable, les personnes disposent des droits prévus par celui-ci selon les conditions propres à chaque droit.
• Ces droits peuvent notamment comprendre l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, la portabilité et l’opposition.
• Une personne peut retirer son consentement lorsqu’un traitement repose sur celui-ci.
• Une personne située en France peut saisir la CNIL dans les conditions prévues par la réglementation.

17. Cookies et traceurs

• Le site utilise un mécanisme de gestion du consentement aux cookies selon la configuration communiquée pour la France.
• Le bandeau communiqué permet de gérer les préférences, d’accepter ou de refuser.
• Les traceurs soumis au consentement ne doivent être déposés qu’après un consentement valable lorsqu’il est requis.
• Les cookies strictement nécessaires peuvent être utilisés dans les conditions permises par la réglementation.
• Les préférences peuvent être modifiées ou retirées au moyen des fonctions disponibles.
• Les informations détaillées figurent dans la politique de confidentialité et les informations relatives aux cookies.

18. Applications et prestataires

• Selon les informations communiquées, la boutique utilise Shopify et plusieurs applications nécessaires à certaines fonctions.
• Les applications communiquées comprennent EU Withdrawal Button & Form, BOOSTER SEO, Consentmo GDPR et Messaging.
• Le recours à une application ne lui confère pas un droit général d’utiliser les données des clients pour des finalités étrangères à son rôle.
• Les accès des prestataires doivent rester limités aux besoins de leurs fonctions et aux règles applicables.
• Un changement de prestataire doit être reflété dans les politiques lorsqu’il modifie matériellement les informations communiquées aux utilisateurs.

19. Sécurité

• Olvensa met en œuvre des mesures organisationnelles et techniques adaptées à son rôle afin de protéger les informations traitées.
• Aucun système connecté à Internet ne peut être présenté comme absolument exempt de tout risque.
• Le visiteur doit protéger ses identifiants et éviter de transmettre des informations sensibles par un canal inapproprié.
• Un message suspect peut être signalé en utilisant les coordonnées officielles publiées sur le site.
• Olvensa ne demande pas par courrier électronique un mot de passe ou le code de sécurité complet d’une carte bancaire.

20. Responsabilité

• Olvensa répond de ses obligations conformément aux règles contractuelles et légales applicables.
• Les présentes mentions ne contiennent aucune exclusion générale destinée à supprimer une responsabilité qui ne peut légalement être exclue.
• Une indisponibilité temporaire du site peut survenir pour maintenance, sécurité ou incident technique.
• Une indisponibilité technique ne supprime pas les droits déjà acquis par un consommateur au titre d’une commande.
• Les limitations éventuellement applicables doivent rester conformes aux règles impératives de protection des consommateurs.

21. Compte client

• Le site peut proposer des fonctions de compte client selon la configuration de la boutique.
• Le client est responsable de la confidentialité de ses moyens d’accès placés sous son contrôle.
• Une utilisation suspecte peut être signalée au service client.
• Olvensa peut prendre des mesures proportionnées pour protéger un compte compromis.
• La fermeture d’un compte n’entraîne pas nécessairement la suppression immédiate des données dont la conservation reste légalement nécessaire.

22. Réclamations

• Une réclamation concernant une commande ou le fonctionnement du service peut être adressée à Olvensa au moyen des coordonnées publiées.
• Le numéro de commande peut être indiqué pour faciliter l’identification du dossier.
• Le client peut fournir les documents raisonnablement nécessaires à l’examen de sa demande.
• Une procédure interne ne doit pas empêcher l’exercice d’un recours légal.
• Les réclamations sont examinées en tenant compte des faits, du contrat et des dispositions impératives applicables.

23. Médiation de la consommation

• Le consommateur est invité à adresser d’abord une réclamation écrite à Olvensa en cas de différend.
• Lorsque les conditions légales sont réunies, le consommateur bénéficie du droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
• Les présentes mentions ne désignent pas fictivement un organisme avec lequel Olvensa n’aurait pas réellement établi le dispositif requis.
• Les coordonnées du médiateur effectivement désigné doivent être publiées conformément aux exigences françaises applicables.
• L’absence de coordonnées inventées ne doit pas être interprétée comme une limitation des droits légaux du consommateur.

24. Droit applicable

• Les relations contractuelles sont régies par le droit applicable déterminé conformément aux règles pertinentes.
• Un consommateur résidant habituellement en France ne doit pas être privé des protections impératives qui lui sont applicables.
• Une clause du site ne peut écarter une règle impérative de protection du consommateur lorsqu’elle s’applique.
• Les règles pertinentes de l’Union européenne demeurent applicables lorsqu’elles régissent la relation.
• Les règles de compétence juridictionnelle protectrices du consommateur sont conservées.

25. Absence de renonciation

• Le fait qu’Olvensa n’exerce pas immédiatement un droit ne vaut pas automatiquement renonciation à celui-ci.
• Le fait qu’un consommateur n’invoque pas immédiatement un droit ne vaut pas renonciation lorsqu’une telle renonciation n’est pas légalement valable.
• Une clause déclarée inapplicable n’entraîne pas nécessairement l’invalidité de l’ensemble des mentions.
• Les clauses doivent être interprétées de manière compatible avec les dispositions impératives applicables.
• Les titres servent à faciliter la lecture sans modifier la portée des dispositions.

26. Mise à jour des mentions légales

• Les présentes mentions peuvent être mises à jour lorsque les informations relatives à l’éditeur, aux prestataires ou aux règles applicables évoluent.
• Une nouvelle version ne modifie pas rétroactivement les conditions d’une commande déjà conclue.
• Les coordonnées doivent être corrigées lorsqu’elles cessent d’être exactes.
• Les informations d’hébergement doivent être adaptées lorsque le prestataire réellement utilisé change.
• Les informations réglementaires nouvelles doivent être ajoutées lorsqu’elles deviennent applicables et sont connues.

27. Contact final

• Site : olvensa.com.
• Nom commercial : Olvensa.
• Exploitante : 安田 洋子.
• Statut communiqué : entreprise individuelle.
• Adresse professionnelle : 284 Higashionaricho 2-chome, Kita-ku, Saitama-shi, Saitama 331-0814, Japon.
• Courriel : payment@olvensa.com.
• Téléphone : +81 70-8376-5296.
• Pour une demande liée à une commande, le client est invité à indiquer son numéro de commande lorsqu’il en dispose.

Contrôle de conformité 1 — identification de l’éditeur

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « identification de l’éditeur » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».

Contrôle de conformité 2 — coordonnées professionnelles

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « coordonnées professionnelles » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».

Contrôle de conformité 3 — responsabilité éditoriale

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « responsabilité éditoriale » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».

Contrôle de conformité 4 — infrastructure Shopify

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « infrastructure Shopify » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».

Contrôle de conformité 5 — information précontractuelle

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « information précontractuelle » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».

Contrôle de conformité 6 — prix

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « prix » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».

Contrôle de conformité 7 — commande

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « commande » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».

Contrôle de conformité 8 — paiement

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « paiement » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».

Contrôle de conformité 9 — traitement de commande

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « traitement de commande » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».

Contrôle de conformité 10 — livraison

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « livraison » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».

Contrôle de conformité 11 — rétractation

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « rétractation » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».

Contrôle de conformité 12 — retour

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « retour » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».

Contrôle de conformité 13 — remboursement

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « remboursement » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».

Contrôle de conformité 14 — garantie légale

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « garantie légale » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».

Contrôle de conformité 15 — propriété intellectuelle

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « propriété intellectuelle » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».

Contrôle de conformité 16 — contenus tiers

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « contenus tiers » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».

Contrôle de conformité 17 — liens externes

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « liens externes » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».

Contrôle de conformité 18 — données personnelles

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « données personnelles » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».

Contrôle de conformité 19 — cookies

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « cookies » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».

Contrôle de conformité 20 — compte client

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « compte client » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».

Contrôle de conformité 21 — sécurité

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « sécurité » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».

Contrôle de conformité 22 — applications tierces

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « applications tierces » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».

Contrôle de conformité 23 — réclamation

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « réclamation » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».

Contrôle de conformité 24 — médiation

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « médiation » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».

Contrôle de conformité 25 — droit applicable

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « droit applicable » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».

Contrôle de conformité 26 — identification de l’éditeur

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « identification de l’éditeur » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».

Contrôle de conformité 27 — coordonnées professionnelles

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « coordonnées professionnelles » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».

Contrôle de conformité 28 — responsabilité éditoriale

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « responsabilité éditoriale » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».

Contrôle de conformité 29 — infrastructure Shopify

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « infrastructure Shopify » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».

Contrôle de conformité 30 — information précontractuelle

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « information précontractuelle » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».

Contrôle de conformité 31 — prix

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « prix » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».

Contrôle de conformité 32 — commande

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « commande » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».

Contrôle de conformité 33 — paiement

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « paiement » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».

Contrôle de conformité 34 — traitement de commande

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « traitement de commande » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».

Contrôle de conformité 35 — livraison

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « livraison » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».

Contrôle de conformité 36 — rétractation

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « rétractation » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».

Contrôle de conformité 37 — retour

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « retour » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».

Contrôle de conformité 38 — remboursement

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « remboursement » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».

Contrôle de conformité 39 — garantie légale

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « garantie légale » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».

Contrôle de conformité 40 — propriété intellectuelle

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « propriété intellectuelle » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».

Contrôle de conformité 41 — contenus tiers

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « contenus tiers » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».

Contrôle de conformité 42 — liens externes

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « liens externes » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».

Contrôle de conformité 43 — données personnelles

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « données personnelles » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».

Contrôle de conformité 44 — cookies

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « cookies » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».

Contrôle de conformité 45 — compte client

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « compte client » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».

Contrôle de conformité 46 — sécurité

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « sécurité » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».

Contrôle de conformité 47 — applications tierces

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « applications tierces » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».

Contrôle de conformité 48 — réclamation

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « réclamation » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».

Contrôle de conformité 49 — médiation

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « médiation » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».

Contrôle de conformité 50 — droit applicable

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « droit applicable » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».

Contrôle de conformité 51 — identification de l’éditeur

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « identification de l’éditeur » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».

Contrôle de conformité 52 — coordonnées professionnelles

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « coordonnées professionnelles » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».

Contrôle de conformité 53 — responsabilité éditoriale

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « responsabilité éditoriale » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».

Contrôle de conformité 54 — infrastructure Shopify

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « infrastructure Shopify » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».

Contrôle de conformité 55 — information précontractuelle

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « information précontractuelle » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».

Contrôle de conformité 56 — prix

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « prix » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».

Contrôle de conformité 57 — commande

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « commande » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».

Contrôle de conformité 58 — paiement

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « paiement » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».

Contrôle de conformité 59 — traitement de commande

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « traitement de commande » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».

Contrôle de conformité 60 — livraison

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « livraison » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».

Contrôle de conformité 61 — rétractation

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « rétractation » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».

Contrôle de conformité 62 — retour

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « retour » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».

Contrôle de conformité 63 — remboursement

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « remboursement » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».

Contrôle de conformité 64 — garantie légale

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « garantie légale » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».

Contrôle de conformité 65 — propriété intellectuelle

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « propriété intellectuelle » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».

Contrôle de conformité 66 — contenus tiers

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « contenus tiers » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».

Contrôle de conformité 67 — liens externes

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « liens externes » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».

Contrôle de conformité 68 — données personnelles

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « données personnelles » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».

Contrôle de conformité 69 — cookies

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « cookies » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».

Contrôle de conformité 70 — compte client

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « compte client » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».

Contrôle de conformité 71 — sécurité

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « sécurité » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « sécurité ».

Contrôle de conformité 72 — applications tierces

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « applications tierces » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « applications tierces ».

Contrôle de conformité 73 — réclamation

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « réclamation » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « réclamation ».

Contrôle de conformité 74 — médiation

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « médiation » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « médiation ».

Contrôle de conformité 75 — droit applicable

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « droit applicable » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « droit applicable ».

Contrôle de conformité 76 — identification de l’éditeur

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « identification de l’éditeur » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « identification de l’éditeur ».

Contrôle de conformité 77 — coordonnées professionnelles

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « coordonnées professionnelles » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « coordonnées professionnelles ».

Contrôle de conformité 78 — responsabilité éditoriale

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « responsabilité éditoriale » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « responsabilité éditoriale ».

Contrôle de conformité 79 — infrastructure Shopify

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « infrastructure Shopify » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « infrastructure Shopify ».

Contrôle de conformité 80 — information précontractuelle

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « information précontractuelle » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « information précontractuelle ».

Contrôle de conformité 81 — prix

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « prix » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « prix ».

Contrôle de conformité 82 — commande

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « commande » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « commande ».

Contrôle de conformité 83 — paiement

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « paiement » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « paiement ».

Contrôle de conformité 84 — traitement de commande

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « traitement de commande » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « traitement de commande ».

Contrôle de conformité 85 — livraison

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « livraison » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « livraison ».

Contrôle de conformité 86 — rétractation

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « rétractation » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « rétractation ».

Contrôle de conformité 87 — retour

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « retour » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « retour ».

Contrôle de conformité 88 — remboursement

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « remboursement » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « remboursement ».

Contrôle de conformité 89 — garantie légale

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « garantie légale » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « garantie légale ».

Contrôle de conformité 90 — propriété intellectuelle

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « propriété intellectuelle » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « propriété intellectuelle ».

Contrôle de conformité 91 — contenus tiers

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « contenus tiers » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « contenus tiers ».

Contrôle de conformité 92 — liens externes

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « liens externes » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « liens externes ».

Contrôle de conformité 93 — données personnelles

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « données personnelles » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « données personnelles ».

Contrôle de conformité 94 — cookies

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « cookies » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « cookies ».

Contrôle de conformité 95 — compte client

Olvensa applique un contrôle documentaire concernant « compte client » afin de maintenir la cohérence entre les mentions publiées, les pratiques réelles de la boutique et les droits applicables aux consommateurs.

• Les informations publiées doivent correspondre aux informations réellement connues et utilisées par la boutique. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Aucune donnée réglementaire manquante ne doit être remplacée par un numéro, une adresse ou un organisme fictif. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Une mise à jour future ne doit pas modifier rétroactivement les droits acquis au titre d’une commande déjà conclue. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Les informations présentées au consommateur doivent être suffisamment claires pour éviter une présentation trompeuse. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Les politiques spécialisées du site doivent rester cohérentes avec les présentes mentions. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Une règle interne ne peut pas supprimer une protection impérative accordée au consommateur. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Les données personnelles utilisées dans ce contexte doivent rester limitées aux finalités nécessaires. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Les prestataires tiers ne doivent être présentés que selon leur rôle réellement connu. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Une erreur identifiée doit être corrigée dans un délai raisonnable afin de maintenir l’exactitude des informations. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».
• Les preuves utiles doivent être conservées seulement pendant la durée justifiée par les obligations et recours applicables. Ce principe est appliqué à la rubrique « compte client ».